CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1 - Conclusion du contrat toute commande de produits, implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières,  qui annulent toute clause contraire pouvant figurer dans les conditions d'achat, bons de commande, ou autres documents commerciaux.

 

2 - Prix Les marchandises sont facturées au tarif TTC en vigueur au jour de la passation de la commande. Les frais de port sont calculés en supplément en fonction de la destination et du transporteur. Le tarif général est annexé aux présentes conditions.

 

3 – La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l'acquéreur, sur demande de celui-ci. L’envoi peut-être confié à un transporteur, avec une livraison dans les locaux désignés par l’acquéreur. La vérification des marchandises par l'acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge. En cas d'avarie ou de manquant, de réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré, l'acheteur émettra des réserves claires et précises qu'il notifiera immédiatement sans délai. Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification (photos) quant à la réalité des anomalies constatées.

4 - Délais de livraison Les délais de livraison sont indiqués en fonction des disponibilités d'approvisionnement. Sauf cas de force majeure (guerre, émeute, incendie, confinement, grève totale ou partielle.), en cas de retard de livraison d'une durée supérieure à 15 jours après la date indicative de livraison, l'acheteur aura l'option d'annuler sa commande, sans pouvoir prétendre à quelque indemnité que ce soit.

 

5 - Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord formel entre le vendeur et l'acquéreur. La limite du retour se fait sous 48 heures après la réception. L’acquéreur s’engage a informer la société BonTemps dans un délai de 48h. Les frais de retour  sont exclusivement à la charge de l’acquéreur.

6 -Garantie Le vendeur apportera le plus grand soin à l'exécution de la commande et à la qualité des produits. En cas de défectuosité (non signalée dans la fiche produit) reconnue par le vendeur, l'obligation de ce dernier sera limitée au remplacement ou au remboursement des quantités défectueuses, sans autre indemnité. Sont exclus de la garantie les défauts signalés sur les fiches produits (tâches, ébréchure d’usure) et dommages résultant d'un stockage, de manutention, de transport ou d'utilisation dans des conditions anormales ou non conformes avec la nature, les prescriptions, l'aptitude à l'emploi du produit.

7 – Les factures sont payables en ligne pour la partie e-shop. Pour un retrait au showroom, le paiement peut se faire le jour même en espèce uniquement. En cas de retard de paiement ou de non réception du paiement en ligne, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours. Toute somme non payée à l'échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit l'application de pénalités d'un montant égal à une trois fois et demie l'intérêt légal. Ces pénalités seront exigibles sur simple demande du vendeur. Aucun escompte n'est accepté pour paiement anticipé.

 

8 - En cas de défaut de paiement, quarante huit heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit par le vendeur qui pourra demander en référé la restitution des produits sans préjudice de tous autres dommages et intérêts. Les sommes restant dues pour d'autres livraisons deviendront immédiatement exigibles si le vendeur n'opte pas pour la résolution des commandes correspondantes.

 

9 -Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu'au complet règlement de leur prix. Toutefois les risques afférents aux marchandises seront transférés à l'acheteur ou au transporteur, dès la remise physique des produits.

 

10 - Si l’Acheteur est absent lors de la livraison de l’Article, il s’engage à retirer l’Article au bureau de poste approprié dans les délais impartis. Dans l’hypothèse où, faute d’être allé chercher l’Article dans les délais impartis, celui-ci est retourné au Vendeur. L’ Acheteur s’engage à se rapprocher du Vendeur pour organiser la réexpédition de l’Article. L’Acheteur sera tenu de prendre à sa charge les frais de réexpédition de l’Article ou de venir chercher l’Article directement auprès Vendeur sous réserve de l’accord de ce dernier.

 

11- La société BonTemps Fabrique à rêveries vend des articles d’occasion. En vertu de l’article L.111-1 du Code de la Consommation chaque fiche produit indique l’état général, d’usure. L’acheteur est par conséquent informé. En cas de litige, les photos, la fiche produit et le descriptif des articles vendus serviront de preuve pour la juridiction compétente.